Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vespagon
Fredec Midi-Pyrénées, Syndicat Professionnel Agricole

Numéro de dépôt :
3928106
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
vespagon de Fredec Midi-Pyrénées

Présentation de la marque vespagon

Déposée le 18 juin 2012 par Fredec Midi-PyrénéesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vespagon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est Fredec Midi-PyrénéesTODO domicilié(e) Complexe Agricole d'Auzeville, 2 Route de Narbonne, CS 12267 - 31322 - CASTANET TOLOSAN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fredec Midi-Pyrénées, M. Ducros Yannick domicilié(e) Complexe Agricole d'Auzeville, 2 Route de Narbonne, CS 12267 - 31322 - CASTANET TOLOSAN Cedex - France.

La marque vespagon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vespagon est expirée depuis le 18 juin 2022.


Fredec Midi-Pyrénées, Syndicat Professionnel Agricole - Complexe Agricole d'Auzeville, 2 Route de Narbonne, CS 12267 - 31322 - CASTANET TOLOSAN Cedex - France


Fredec Midi-Pyrénées, M. Ducros Yannick - Complexe Agricole d'Auzeville, 2 Route de Narbonne, CS 12267 - 31322 - CASTANET TOLOSAN Cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Munitions et projectiles ; explosifs ; produits pyrotechniques.