Déposée le 11 février 1994 par monsieur Freddy WALLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARTELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est monsieur Freddy WALLET domicilié(e) 9, Rue Del Sartre, 75018 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPARTNERS Société d'Avocats Maître Louis NURY - France.
La marque CARTELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506372.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Freddy WALLET - 9, Rue Del Sartre, 75018 PARIS - France
JURISPARTNERS Société d'Avocats Maître Louis NURY - France
Inscription le 24 octobre 1994 - REJET PARTIEL n°177930 - Publication au BOPI 1994-10-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agricultulture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies, matières plastiques pour l'emballage (non comprise dans d'autres classes), cartes à jouer
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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