Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEUVE YVES DE FONGAL
Freddy GARANJOUD - Frédéric GARANJOUD - Maxence GARANJOUD

Numéro de dépôt :
94523947
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque VEUVE YVES DE FONGAL

Déposée le 6 juin 1994 par Freddy GARANJOUD - Frédéric GARANJOUD - Maxence GARANJOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « VEUVE YVES DE FONGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est Freddy GARANJOUD - Frédéric GARANJOUD - Maxence GARANJOUD, domicilié(e) Place de l'Eglise, 38330 ST ISMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maxence GARANJOUD - France.

La marque VEUVE YVES DE FONGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEUVE YVES DE FONGAL est expirée depuis le 6 juin 2004.


Freddy GARANJOUD - Frédéric GARANJOUD - Maxence GARANJOUD - Place de l'Eglise, 38330 ST ISMIER - France


Monsieur Maxence GARANJOUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Champagne