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Marques déposées par Freddy BROSSARD
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BROS' ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROS' ART
Freddy BROSSARD

Numéro de dépôt :
3716014
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/02/2020
BROS\' ART de Freddy BROSSARD

Présentation de la marque BROS' ART

Déposée le 24 février 2010 par Freddy BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BROS' ART »

Le déposant est Freddy BROSSARD domicilié(e) 19 rue des Chateaux - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Freddy BROSSARD domicilié(e) 19 rue des Chateaux - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROS' ART est expirée depuis le 24 février 2020.


Freddy BROSSARD - 19 rue des Chateaux - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France


Freddy BROSSARD - 19 rue des Chateaux - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).