Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRED (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99800585
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) FRED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRED domicilié(e) 6 rue Royale, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 088 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800585.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2009.

FRED a également déposé les autres marques suivantes : 6 ROYALE DE FRED , FORCE 10 , CARDAN DE FRED Joaillier , J'ADORE FRED , LES MAGICS DE FRED , FREDY'S , LES OLIVINES , 6 ROYALE DE FRED , CONCERTO INTERNATIONAL , ALIZE


FRED (Société Anonyme) - 6 rue Royale, 75008 PARIS - France - SIREN 582088159


Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 2 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382616 - Publication au BOPI 2003-12-02

Inscription le 28 novembre 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°335977 - Publication au BOPI 2001-11-28

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Couverts en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué : coutelleries, fourchettes et cuillers. Verres et instruments d'optique ; lunettes optiques et solaires, montures de lunettes, étuis à lunettes. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : vaisselle en métaux précieux, montres-bracelets, bagues, bracelets, colliers. Stylos, stylos bille, stylos plume, porte-mine, crayon, porte-crayon, porte-plume, plumiers. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, sacs de voyage, portefeuilles ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.