Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Black Sheep Energy
M. fred sansoz

Numéro de dépôt :
4058108
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2024
Black Sheep Energy de fred sansoz

Présentation de la marque Black Sheep Energy

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par monsieur fred sansoz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Black Sheep Energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est monsieur fred sansoz domicilié(e) montée des capucins - 73700 - bourg saint maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fred sansoz domicilié(e) montée des capucins - 73700 - bourg saint maurice - France.

La marque Black Sheep Energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Black Sheep Energy est expirée depuis le 2 janvier 2024.


M. fred sansoz - montée des capucins - 73700 - bourg saint maurice - France


M. fred sansoz - montée des capucins - 73700 - bourg saint maurice - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie.