Marque expirée - Marque en non vigueur

FRED sabatier
FRED SABATIER SA

Numéro de dépôt :
3474650
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2017
FRED sabatier de FRED SABATIER

Présentation de la marque FRED sabatier

Déposée le 11 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) FRED SABATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRED sabatier »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRED SABATIER domicilié(e) 00 RUE DU BOIS JOLI,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 830 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRED SABATIER domicilié(e) 00 RUE DU BOIS JOLI,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRED sabatier est expirée depuis le 11 janvier 2017.

FRED SABATIER a également déposé les autres marques suivantes : FRED SABATIER


FRED SABATIER SA - 00 RUE DU BOIS JOLI,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France - SIREN 342830353


FRED SABATIER - 00 RUE DU BOIS JOLI,63800 COURNON D'AUVERGNE - 63800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 29 mars 2011 - Changement de nature juridique n°546082 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Sacs à dos, à mains, à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacs-housses pour vêtements (pour le voyage).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de prêt-à-porter ; ceintures, foulards ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) des savoirs faire, concession de licences.