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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRED SABATIER
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FRED SABATIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRED SABATIER
FRED SABATIER S.A.

Numéro de dépôt :
1274538
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2004

Présentation de la marque FRED SABATIER

Déposée le 30 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) FRED SABATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRED SABATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRED SABATIER domicilié(e) 167 Rue de la Pradelle, 63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2028952) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 830 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRED SABATIER S.A. domicilié(e) (dossier no 2028952) - France.

La marque FRED SABATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRED SABATIER est expirée depuis le 30 janvier 2004.

FRED SABATIER a également déposé les autres marques suivantes : FRED sabatier


FRED SABATIER S.A. - 167 Rue de la Pradelle, 63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2028952) - France - SIREN 342830353


FRED SABATIER S.A. - (dossier no 2028952) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1994 n°2028952 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 6 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185798 - Publication au BOPI 1995-06-06

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185458 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185457 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 1 mars 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°169866 - Publication au BOPI 1994-03-01

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.