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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRED-PAT
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MOMENTO SUSHI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOMENTO SUSHI
SAS FRED-PAT, société par actions simplifiée au capital de 10.000 Euros

Numéro de dépôt :
4287142
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/07/2026
MOMENTO SUSHI de FRED-PAT

Présentation de la marque MOMENTO SUSHI

Déposée le 13 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRED-PAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOMENTO SUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRED-PAT domicilié(e) ayant son siège social Lieu-Dit le Bourg, 9 Avenue Emilie Evellier - 69290 - GREZIEU-LA-VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 337 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURILEX, Me ROUSSAT domicilié(e) 66 quai Charles de Gaulle, BP 46013 - 69411 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque MOMENTO SUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMENTO SUSHI arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.


SAS FRED-PAT, société par actions simplifiée au capital de 10.000 Euros - ayant son siège social Lieu-Dit le Bourg, 9 Avenue Emilie Evellier - 69290 - GREZIEU-LA-VARENNE - France - SIREN 818337842


JURILEX, Me ROUSSAT - 66 quai Charles de Gaulle, BP 46013 - 69411 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 13 février 2020 - Concession de licence n°780244 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Inscription le 13 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780242 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Aliments à base de poisson ; extraits d'algues à usage alimentaire ; filets de poissons ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; saumon [poissons non vivants] ; thon [poissons non vivants] ; yakitori.

Sushis (poisson cru) ; riz.

Service de restauration (alimentation) ; services de cafétérias ; services de restaurants en libre-service ; services de traiteurs ; service de snack bar.