BAIE DES ANGES
Présentation de la marque BAIE DES ANGES
Déposée le 13 février 2012 par la Société Anonyme (SA) FRED PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BAIE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAIE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DES ANGES est expirée depuis le 13 février 2022.
FRED PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 18 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704105 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18