1936
Présentation de la marque 1936
Déposée le 25 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) FRED PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1936 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 1936 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 1936 est expirée depuis le 25 juin 2023.
FRED PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 novembre 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°335977 - Publication au BOPI 2001-11-28
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2241297 - Publication au BOPI 2003-04-24
Inscription le 9 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°368673 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523825 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06
Inscription le 18 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704105 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18