Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRED OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NAPPES DU MONDE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRED OLIVIER domicilié(e) Route de Chasse - ZI Actipole 38200 SEYSSUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 268 632 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque NAPPES DU MONDE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRED OLIVIER , Société par actions simplifiée - Route de Chasse - ZI Actipole 38200 SEYSSUEL - France - SIREN 405268632
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753907 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29
Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°753906 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29
Papier ; carton ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; linge de table en papier ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à bière ; nappes en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; agrafes de bureau ; albums ; ardoises pour écrire ; objets d' art gravés ; autocollants [articles de papeterie] ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; modèles de broderie ; brosses [pinceaux] ; cache-pot en papier ; calendriers ; cahiers ; cartes ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colles pour la papeterie ou le ménage ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; crayons ; fournitures pour le dessin ; papier d'emballage ; encres ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; filtres à café en papier ; impressions ; produits de l'imprimerie ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; matériaux à modeler ; articles de papeterie ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; représentations graphiques ; publications ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; fournitures scolaires ; stylos ; tableaux noirs ; trousses à dessin ; objets d'art en papier et en carton ;
Anneaux de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; baguettes [liteaux] d'encadrement ; bancs [meubles] ; berceaux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; cadres à broderie ; canapés ; chaises [sièges] ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; divans ; étagères ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces [miroirs] ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières [meubles] ; lits matelas ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; meubles ; miroirs [glaces] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; niches de chiens ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pièces d'ameublement ; rails pour rideaux ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; tables ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; traversins ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ;
Canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; couvertures de lit ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ; doublures [étoffes] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissu ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; feutre ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; matières filtrantes[matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; voilages ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toiles cirées [nappes] ; tulles ; velours ;
Tabliers (vêtements).
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