Déposée le 14 août 2001 par la Société Anonyme (SA) FRED JOAILLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRED JOAILLER domicilié(e) 21 place Vendôme, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 717 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - France.
La marque FRED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRED est expirée depuis le 14 août 2011.
FRED JOAILLER, Société Anonyme - 21 place Vendôme, 75001 PARIS - France - SIREN 344717814
Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03
Inscription le 24 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382145 - Publication au BOPI 2003-11-24
Inscription le 23 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382632 - Publication au BOPI 2003-11-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils photographiques, cinématographique ; lunettes optiques et solaires ; verres et instruments optiques, étuis à lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir : objets d'arts, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) en métaux précieux, cendriers en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, porte-clés en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, bagues, bracelets, boucles d'oreilles, colliers, pendentifs, boutons manchettes ; horlogerie et instruments chronométriques, horloges, cadrans d'horloges, montres, montres bracelets, cadrans de montres. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; stylos ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), règles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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