Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON FONDÉE
M. Fred JACOB

Numéro de dépôt :
4302471
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2026
MAISON FONDÉE de Fred JACOB

Présentation de la marque MAISON FONDÉE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par monsieur Fred JACOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON FONDÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Fred JACOB domicilié(e) 9 rue du pot de fer - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fred JACOB domicilié(e) 9 rue du pot de fer - 75005 - Paris - France.

La marque MAISON FONDÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FONDÉE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.


M. Fred JACOB - 9 rue du pot de fer - 75005 - Paris - France


M. Fred JACOB - 9 rue du pot de fer - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).