Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUAMATIC
Numéro de dépôt :
1098835
Date de dépôt :
08/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bonneville
Présentation de la marque AQUAMATIC
Déposée le 8 janvier 1979 par FRECHIN Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bonneville), la marque française « AQUAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AQUAMATIC est expirée depuis le 8 janvier 1989.
FRECHIN Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054