Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) frec'n'sys
/
FREC N SYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREC N SYS
frec'n'sys, SAS

Numéro de dépôt :
4051680
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2023
FREC N SYS de frec\'n\'sys

Présentation de la marque FREC N SYS

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) frec'n'sys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREC N SYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) frec'n'sys domicilié(e) 18 rue Alain Savary - 25000 - Besabçon - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 742 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frec'n'sys, M. Sylvain Ballandras domicilié(e) 18 rue Alain Savary - 25000 - Besabçon - France.

La marque FREC N SYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 38 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREC N SYS est expirée depuis le 3 décembre 2023.


frec'n'sys, SAS - 18 rue Alain Savary - 25000 - Besabçon - France - SIREN 791742547


frec'n'sys, M. Sylvain Ballandras - 18 rue Alain Savary - 25000 - Besabçon - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ;

Informations en matière de télécommunications ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; services de gravure ; services de dorure ; services de photogravure ;

Éducation ; formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conseils en technologie de l'information.