Fréard Véronique Agissant pour le compte de la société “ YVF Diffusion ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3498941
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
Présentation de la marque Notes Precieuses
Déposée le 7 mai 2007 par Fréard Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Notes Precieuses »
Le déposant est Fréard Véronique Agissant pour le compte de la société “ YVF Diffusion ” en cours de formation domicilié(e) 206, rue du Faubourg Saint-Antoine,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fréard Véronique domicilié(e) 206, rue du Faubourg Saint-Antoine,75012 PARIS - 75012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notes Precieuses est expirée depuis le 7 mai 2017.
Fréard Véronique Agissant pour le compte de la société “ YVF Diffusion ” en cours de formation - 206, rue du Faubourg Saint-Antoine,75012 PARIS - 75012 - France
Fréard Véronique - 206, rue du Faubourg Saint-Antoine,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Présentation des produits ci-dessus sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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