Déposée le 31 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « COULEURS DEGASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fre domicilié(e) Château d'Aubiac,47310 Aubiac - 47310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice MARRAUD domicilié(e) 2 place galaord,47310 Aubiac - 47310 - France.
La marque COULEURS DEGASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254447.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS DEGASCOGNE est expirée depuis le 31 octobre 2013.
SARL Fre - Château d'Aubiac,47310 Aubiac - 47310 - France
Fabrice MARRAUD - 2 place galaord,47310 Aubiac - 47310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Viande (à l'exception du canard à foie gras et de la volaille), canard à foie gras bénéficiant de l'indication géographique protégée « canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) », volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille de Gascogne ”, conserves de viande (à l'exception de la viande de canard à foie gras), conserves de viande de canard à foie gras bénéficiant de l'indication géographique protégée “ canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”. Poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés, conserves de poisson, fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations, faîtes de céréales, pain ; pâtisserie ; glaces comestibles ; miel ; sirops de mélasses ; levures, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes beurrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé. Vins de liqueur d'appellation d'origine “ Floc de Gascogne ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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