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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRDP
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BIOREGARD La nature a un sens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOREGARD La nature a un sens
FRDP, SAS

Numéro de dépôt :
4230263
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2025
BIOREGARD La nature a un sens de FRDP

Présentation de la marque BIOREGARD La nature a un sens

Déposée le 1 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOREGARD La nature a un sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRDP domicilié(e) 2 RUE JEAN GILLES - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRDP, M. LE LOUET ERIC domicilié(e) 2 RUE JEAN GILLES - 84000 - AVIGNON - France.

La marque BIOREGARD La nature a un sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOREGARD La nature a un sens arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.


FRDP, SAS - 2 RUE JEAN GILLES - 84000 - AVIGNON - France


FRDP, M. LE LOUET ERIC - 2 RUE JEAN GILLES - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.