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Marques déposées par FRCA Fédération Réunionnaise des Coopératives AgricolesTODO
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TERRES D'ICI L'EMISSION DE LA COOPERATION AGRICOLE DE LA REUNION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES D'ICI L'EMISSION DE LA COOPERATION AGRICOLE DE LA REUNION
FRCA Fédération Réunionnaise des Coopératives Agricoles Syndicat professionnel agricole

Numéro de dépôt :
3320341
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
TERRES D\'ICI L\'EMISSION DE LA COOPERATION AGRICOLE DE LA REUNION de FRCA Fédération Réunionnaise des Coopératives Agricoles

Présentation de la marque TERRES D'ICI L'EMISSION DE LA COOPERATION AGRICOLE DE LA REUNION

Déposée le 18 octobre 2004 par FRCA Fédération Réunionnaise des Coopératives AgricolesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES D'ICI L'EMISSION DE LA COOPERATION AGRICOLE DE LA REUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est FRCA Fédération Réunionnaise des Coopératives AgricolesTODO domicilié(e) 8 bis, Route de la Z.I. No 2 - 97410 - SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 662 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRCA Fédération Réunionnaise des Coopératives Agricoles domicilié(e) 8 bis, Route de la Z.I. No 2 - 97410 - SAINT-PIERRE - France.

La marque TERRES D'ICI L'EMISSION DE LA COOPERATION AGRICOLE DE LA REUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'ICI L'EMISSION DE LA COOPERATION AGRICOLE DE LA REUNION est expirée depuis le 18 octobre 2014.


FRCA Fédération Réunionnaise des Coopératives Agricoles Syndicat professionnel agricole - 8 bis, Route de la Z.I. No 2 - 97410 - SAINT-PIERRE - France - SIREN 320662323


FRCA Fédération Réunionnaise des Coopératives Agricoles - 8 bis, Route de la Z.I. No 2 - 97410 - SAINT-PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Emissions radiophoniques ou télévisées. Education. Divertissement. Informations en matière d'agriculture.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.