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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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YXO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YXO
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3660194
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/06/2029
YXO de FRAYSSINET

Présentation de la marque YXO

Déposée le 26 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « YXO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit “ La Mothe ” Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme SUZER Katy domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque YXO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YXO arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - Lieudit “ La Mothe ” Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


CABINET PLASSERAUD, Mme SUZER Katy - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533738 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712471 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-11

Engrais pour les terres et les végétaux ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres et les végétaux ; amendements pour les sols ; amendements organiques pour les sols ; produits fertilisants.