Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet
/
VERT & VERT PROFESSIONNEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERT & VERT PROFESSIONNEL
Frayssinet, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95568456
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
12/04/2025

Présentation de la marque VERT & VERT PROFESSIONNEL

Déposée le 12 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « VERT & VERT PROFESSIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet domicilié(e) Liedit “ La Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme Dat Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque VERT & VERT PROFESSIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERT & VERT PROFESSIONNEL arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.

Frayssinet a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC , MAJUSTI


Frayssinet, Société par actions simplifiée - Liedit “ La Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme Dat Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281239 - Publication au BOPI 2005-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533738 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 12 février 2015 n°2578583 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-12

Amendements, engrais organiques et organo-minéraux