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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet
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VEGEPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGEPLAN
Frayssinet, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94523353
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
30/05/2024

Présentation de la marque VEGEPLAN

Déposée le 30 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « VEGEPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet domicilié(e) Lieudit “ La Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme Dat Cécile domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque VEGEPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGEPLAN est expirée depuis le 30 mai 2024.

Frayssinet a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


Frayssinet, Société par actions simplifiée - Lieudit “ La Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme Dat Cécile - 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2261700 - Publication au BOPI 2004-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°533739 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559165 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28

Amendements organiques