Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGEMIX
FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4062176
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2024
VEGEMIX de FRAYSSINET

Présentation de la marque VEGEMIX

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGEMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieu dit La Mothe, Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque VEGEMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEMIX est expirée depuis le 21 janvier 2024.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée - Lieu dit La Mothe, Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


CABINET PLASSERAUD - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres ; amendements pour les sols ; amendements organiques pour les sols ; produts fertilisants.