VEGEMASSE
Présentation de la marque VEGEMASSE
Déposée le 9 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « VEGEMASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VEGEMASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGEMASSE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2028.
FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383581 - Publication au BOPI 2008-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Inscription le 23 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717459 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699128 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26