Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPRINTOR
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92410743
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
04/03/2022

Présentation de la marque SPRINTOR

Déposée le 4 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « SPRINTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit “ La Mothe ” – Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SPRINTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPRINTOR est expirée depuis le 4 mars 2022.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - Lieudit “ La Mothe ” – Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214205 - Publication au BOPI 2002-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°533740 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487174 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20

Engrais organiques Amendements organiques