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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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SOLESIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLESIA
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3576270
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/05/2028
SOLESIA de FRAYSSINET

Présentation de la marque SOLESIA

Déposée le 20 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOLESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT “ LA MOTHE ” ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme Suzer Katy domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque SOLESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3576270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLESIA arrivera à expiration en date du 20 mai 2028.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - LIEUDIT “ LA MOTHE ” ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme Suzer Katy - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535448 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680490 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Engrais pour les terres, les végétaux ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres, les végétaux ; amendements pour les sols ; amendements organiques pour les sols ; produits fertilisants ; produits fertilisants à savoir antioxydants naturels des végétaux.

Produits agricoles ni préparés ni transformés ; produits horticoles ni préparés, ni transformés.