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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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RICHUMUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RICHUMUS
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1700071
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
10/10/2021

Présentation de la marque RICHUMUS

Déposée le 10 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « RICHUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit “ la Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque RICHUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RICHUMUS est expirée depuis le 10 octobre 2021.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - Lieudit “ la Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2197219 - Publication au BOPI 2001-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°533740 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 26 août 2011 n°2478524 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-26

Engrais Organiques Amendements Organiques