Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par FRAYSSINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pro T10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.
La marque Pro T10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRAYSSINET - LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France
Cabinet Plasseraud, Madame Katy SUZER - 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres ; engrais pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais organiques et organo-minéraux pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; amendements pour les sols ; amendements organiques pour les sols ; produits fertilisants ; complexe de protéines végétales, polysaccharides, acides aminés, peptides. Préparations pour l'amendement des sols ; préparations organiques et organo-minérales pour l'amendement des sols ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; engrais ; semences (graines).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Pro T10"
