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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97687455
Date de dépôt :
10/07/1997
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
10/07/2027

Présentation de la marque PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE

Déposée le 10 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT “ LA MOTHE ” ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme Dat-Babin Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , L'ORGANIC , MAJUSTI


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - LIEUDIT “ LA MOTHE ” ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme Dat-Babin Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333275 - Publication au BOPI 2007-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533738 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2017 n°2652171 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-20

Amendements, engrais organiques et organo-minéraux.