Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OVISTAR
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92422590
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
05/06/2022

Présentation de la marque OVISTAR

Déposée le 5 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « OVISTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit “ La Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque OVISTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OVISTAR est expirée depuis le 5 juin 2022.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC , MAJUSTI


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - Lieudit “ La Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462297 - Publication au BOPI 2007-10-11

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220555 - Publication au BOPI 2002-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533738 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488445 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09

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