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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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OSYR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSYR
FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3252964
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/10/2023
OSYR de FRAYSSINET

Présentation de la marque OSYR

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « OSYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit “ La Mothe ”, Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque OSYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSYR est expirée depuis le 23 octobre 2023.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC , MAJUSTI


FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée - Lieudit “ La Mothe ”, Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


CABINET PLASSERAUD - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°533739 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2013 n°2534269 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-04

Engrais organiques et organo-minéraux, amendements pour les sols. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.