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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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ORGANIC ALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGANIC ALLIANCE
FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4321026
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
ORGANIC ALLIANCE de FRAYSSINET

Présentation de la marque ORGANIC ALLIANCE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANIC ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit La Mothe, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque ORGANIC ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIC ALLIANCE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée - Lieudit La Mothe, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres ; amendements pour les sols ; amendements organiques pour les sols ; produits fertilisants : substances destinées à préserver, protéger et conserver les semences ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ;

Services d'agriculture ; services d'informations liés à l'utilisation des engrais dans le domaine de l'agriculture ; services d'épandage, aérien ou non, d'engrais destinés à l'agriculture.