ORGA-SUD
Présentation de la marque ORGA-SUD
Déposée le 4 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ORGA-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORGA-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORGA-SUD est expirée depuis le 4 mars 2022.
FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2001 n°2214204 - Publication au BOPI 2001-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487176 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20