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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet
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ORGA 6
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORGA 6
Frayssinet, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1378936
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
09/12/2025

Présentation de la marque ORGA 6

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ORGA 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet domicilié(e) Lieudit La Mothe, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme Dat Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque ORGA 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORGA 6 arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.

Frayssinet a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


Frayssinet, Société par actions simplifiée - Lieudit La Mothe, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme Dat Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297547 - Publication au BOPI 2005-09-22

Renouvellement sans limitation n°2058277 - Publication au BOPI 1996-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533738 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2015 n°2599580 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-13

Engrais et amendements organiques