ORGA 3 BASE GUANO SYSTEME HUMOLIGO
Présentation de la marque ORGA 3 BASE GUANO SYSTEME HUMOLIGO
Déposée le 25 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ORGA 3 BASE GUANO SYSTEME HUMOLIGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORGA 3 BASE GUANO SYSTEME HUMOLIGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORGA 3 BASE GUANO SYSTEME HUMOLIGO est expirée depuis le 25 octobre 2020.
FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186713 - Publication au BOPI 2000-11-28
Inscription le 10 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180141 - Publication au BOPI 1995-01-10
Inscription le 10 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°313981 - Publication au BOPI 2001-01-10
Inscription le 26 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°313538 - Publication au BOPI 2000-12-26
Inscription le 18 décembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°313232 - Publication au BOPI 2000-12-18
Renouvellement sans limitation le 24 août 2010 n°2449112 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-24