Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUTRIKALI
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3000604
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2030
NUTRIKALI de FRAYSSINET

Présentation de la marque NUTRIKALI

Déposée le 5 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRIKALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque NUTRIKALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRIKALI arrivera à expiration en date du 5 janvier 2030.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile - 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2009 n°2423533 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 27 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514594 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535450 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737683 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.