Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
/
NUTRIGREEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUTRIGREEN
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92418667
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
06/05/2022

Présentation de la marque NUTRIGREEN

Déposée le 6 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « NUTRIGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit “ La Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque NUTRIGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRIGREEN est expirée depuis le 6 mai 2022.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - Lieudit “ La Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 30 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345650 - Publication au BOPI 2002-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220406 - Publication au BOPI 2002-05-03

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 30 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°345651 - Publication au BOPI 2002-04-30

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565128 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488444 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels)