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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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NUTRIBIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUTRIBIO
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1657352
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/04/2021

Présentation de la marque NUTRIBIO

Déposée le 15 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « NUTRIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit “ La Mothe ” - 81240 SAINT-AMANS-SOULT - Rouairoux - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque NUTRIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRIBIO est expirée depuis le 15 avril 2021.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - Lieudit “ La Mothe ” - 81240 SAINT-AMANS-SOULT - Rouairoux - France - SIREN 716420435


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2001 n°2195730 - Publication au BOPI 2001-04-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348493 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°354853 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535447 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 11 février 2011 n°2462895 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-11

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