Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUTRI-FUM
FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1353943
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2026
NUTRI-FUM de FRAYSSINET

Présentation de la marque NUTRI-FUM

Déposée le 6 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUTRI-FUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT “ LA MOTHE ” ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque NUTRI-FUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NUTRI-FUM arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée - LIEUDIT “ LA MOTHE ” ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


CABINET PLASSERAUD, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309802 - Publication au BOPI 2006-03-09

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-31

Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348493 - Publication au BOPI 2002-06-11

Renouvellement sans limitation n°2068247 - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°354853 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535447 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616522 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25

Fumier naturel concentré, amendement végétal fermenté norme NFU 44051.