Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUTRI-FER
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1571989
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
17/01/2030

Présentation de la marque NUTRI-FER

Déposée le 17 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « NUTRI-FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque NUTRI-FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NUTRI-FER arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile - 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2162342 - Publication au BOPI 2000-01-13

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2009 n°2423534 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 27 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514593 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Inscription le 30 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°782875 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-01-30

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738158 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Produits chimiques, destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels ou artificiels); produits chimiques destinés à conserver les aliments