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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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MECA LA FORCE TECHNIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MECA LA FORCE TECHNIQUE
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3720581
Date de dépôt :
11/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/03/2030
MECA LA FORCE TECHNIQUE de FRAYSSINET

Présentation de la marque MECA LA FORCE TECHNIQUE

Déposée le 11 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MECA LA FORCE TECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque MECA LA FORCE TECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MECA LA FORCE TECHNIQUE arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme DAT-BABIN Cécile - 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535446 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2020 n°2741706 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-03

Machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; épandeurs d'engrais.

Entretien et réparation de machines agricoles et d'instruments agricoles ; entretien et réparation d'épandeurs d'engrais.

Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture ; location de matériel agricole pour exploitations agricoles ; services d'épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.