L'ORGANIC
Présentation de la marque L'ORGANIC
Déposée le 24 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « L'ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ORGANIC arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.
FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333278 - Publication au BOPI 2007-02-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533738 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2017 n°2652170 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-20