Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IXOR
FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93472331
Date de dépôt :
09/06/1993
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
09/06/2023

Présentation de la marque IXOR

Déposée le 9 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « IXOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit “ La Mothe ”, Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque IXOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IXOR est expirée depuis le 9 juin 2023.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée - Lieudit “ La Mothe ”, Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


CABINET PLASSERAUD - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2003 n°2235305 - Publication au BOPI 2003-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°533739 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2530831 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-31

Engrais organo-minéral