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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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HUMUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HUMUX
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99831638
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
16/12/2029

Présentation de la marque HUMUX

Déposée le 16 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « HUMUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme SUZER Katy domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque HUMUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUMUX arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


PLASSERAUD IP, Mme SUZER Katy - 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416678 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-28

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533738 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2019 n°2730530 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-13

Amendements organiques pour le sol, engrais organiques et organo-minéraux.