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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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HUMOLIGO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HUMOLIGO
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1569301
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
30/11/2029

Présentation de la marque HUMOLIGO

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « HUMOLIGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT “ LA MOTHE ” ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme SUZER Katy domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque HUMOLIGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HUMOLIGO arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - LIEUDIT “ LA MOTHE ” ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


CABINET PLASSERAUD, Mme SUZER Katy - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150104 - Publication au BOPI 1999-07-29

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417751 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10

Inscription le 15 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756620 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2726109 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.