Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAYSSINET
FRAYSSINET

Numéro de dépôt :
4536071
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
FRAYSSINET de FRAYSSINET

Présentation de la marque FRAYSSINET

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAYSSINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit "La Mothe" Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque FRAYSSINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAYSSINET arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , NUTRI HUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC , MAJUSTI , TRACING , BactiV


FRAYSSINET - Lieudit "La Mothe" Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Katy SUZER - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres; amendements pour sols ; amendements organiques pour sols ; produits fertilisants ; fertilisants pour la terre ; fertilisants organiques ; préparations fertilisantes ; biostimulants, à savoir stimulants pour la croissance des plantes ; stimulateurs de défense des plantes ; éliciteurs [biostimulants, à savoir stimulants pour la croissance des plantes] ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; insectifuges ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; semences (graines) ;

Conseil en organisation et gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires et d'expositions commerciales pour la vente d’engrais, de fertilisants et de biostimulants ; promotion des ventes (pour des tiers) dans le domaine des engrais, des fertilisants et des biostimulants ; services de conseils et d'informations commerciales en matière d’engrais, de fertilisants et de biostimulants ;

Organisation et conduite de congrès, séminaires, salons, foires et colloques, notamment dans le domaine de la fertilisation organique et de la stimulation naturelle ; publication électronique de revues et de périodiques, notamment dans le domaine de la fertilisation organique et de la stimulation naturelle ; services d’éducation et de formation; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherche et développement scientifique notamment dans le domaine de la fertilisation organique et de la stimulation naturelle ; recherche et analyse biologique ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits ; conseils en matière de développement de nouveaux produits ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;

Services d'agriculture, d’horticulture et de sylviculture; services de conseils et d’assistance en matière d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services d'informations, de conseils et d’assistance en matière d’utilisation d’engrais et de fertilisants ; services d’informations, d’assistance et de conseils en matière de biostimulation ; services de conseils et d'assistance en matière de contrôle des mauvaises herbes et des nuisibles dans l'agriculture, l’horticulture, la sylviculture et la viticulture ; services de conseils et d'assistance en matière de contrôle des mauvaises herbes et des nuisibles sur les terrains de sport et les terrains de golf ; services d'épandage, aérien ou non, d'engrais destinés à l'agriculture, à la viticulture, au maraîchage, à l’arboriculture, à la grande culture, à l’horticulture et à la sylviculture ; location de machines agricoles.