Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par FRAYSSINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRAYSSINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit "La Mothe" Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.
La marque FRAYSSINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRAYSSINET - Lieudit "La Mothe" Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France
CABINET PLASSERAUD, Madame Katy SUZER - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres; amendements pour sols ; amendements organiques pour sols ; produits fertilisants ; fertilisants pour la terre ; fertilisants organiques ; préparations fertilisantes ; biostimulants, à savoir stimulants pour la croissance des plantes ; stimulateurs de défense des plantes ; éliciteurs [biostimulants, à savoir stimulants pour la croissance des plantes] ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; insectifuges ; parasiticides ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; semences (graines) ;
Conseil en organisation et gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires et d'expositions commerciales pour la vente d’engrais, de fertilisants et de biostimulants ; promotion des ventes (pour des tiers) dans le domaine des engrais, des fertilisants et des biostimulants ; services de conseils et d'informations commerciales en matière d’engrais, de fertilisants et de biostimulants ;
Organisation et conduite de congrès, séminaires, salons, foires et colloques, notamment dans le domaine de la fertilisation organique et de la stimulation naturelle ; publication électronique de revues et de périodiques, notamment dans le domaine de la fertilisation organique et de la stimulation naturelle ; services d’éducation et de formation; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Recherche et développement scientifique notamment dans le domaine de la fertilisation organique et de la stimulation naturelle ; recherche et analyse biologique ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits ; conseils en matière de développement de nouveaux produits ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;
Services d'agriculture, d’horticulture et de sylviculture; services de conseils et d’assistance en matière d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services d'informations, de conseils et d’assistance en matière d’utilisation d’engrais et de fertilisants ; services d’informations, d’assistance et de conseils en matière de biostimulation ; services de conseils et d'assistance en matière de contrôle des mauvaises herbes et des nuisibles dans l'agriculture, l’horticulture, la sylviculture et la viticulture ; services de conseils et d'assistance en matière de contrôle des mauvaises herbes et des nuisibles sur les terrains de sport et les terrains de golf ; services d'épandage, aérien ou non, d'engrais destinés à l'agriculture, à la viticulture, au maraîchage, à l’arboriculture, à la grande culture, à l’horticulture et à la sylviculture ; location de machines agricoles.
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