Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERTISSIMO
FRAYSSINET

Numéro de dépôt :
4686753
Date de dépôt :
29/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2030
FERTISSIMO de FRAYSSINET

Présentation de la marque FERTISSIMO

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2020 par FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERTISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque FERTISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTISSIMO arrivera à expiration en date du 29 septembre 2030.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , NUTRI HUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC , MAJUSTI , TRACING , BactiV


FRAYSSINET - LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France


PLASSERAUD IP, Madame Katy SUZER - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres; amendements pour sols ; amendements organiques pour sols ; produits fertilisants ; fertilisants pour la terre ; fertilisants organiques ; préparations fertilisantes ; biostimulants, à savoir stimulants pour la croissance des plantes ; stimulateurs de défense des plantes ; éliciteurs [biostimulants, à savoir stimulants pour la croissance des plantes] ;

Logiciels et programmes informatiques ; logiciels enregistrés ; applications logicielles téléchargeables ; plate-formes logicielles ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; programmes informatiques téléchargeables ;

Mise à disposition de logiciels non téléchargeable en ligne permettant à ses utilisateurs, via l’accès à une plateforme, d’établir un calendrier de pulvérisation et un plan d’épandage et/ou un programme annuel de fumure ou de fertilisation organique des espaces verts et agricoles ; logiciel-service [Saas] ; plateforme informatique en tant que service [Paas] ; conception, développement et maintenance de logiciels, de programmes et de systèmes informatiques ; conception et développement de plateformes logicielles.