Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTISPRINT
FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4011532
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2023
FERTISPRINT de FRAYSSINET

Présentation de la marque FERTISPRINT

Déposée par voie électronique le 11 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERTISPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit La Mothe, Rouairoux - 81240 - Saint-Amans-Soult - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

La marque FERTISPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011532.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTISPRINT est expirée depuis le 11 juin 2023.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC , MAJUSTI


FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée - Lieudit La Mothe, Rouairoux - 81240 - Saint-Amans-Soult - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Produits fertilisants à savoir fertilisants organiques pour gazon.