FERTILISANTS ORGANIQUES CLASSIC
Présentation de la marque FERTILISANTS ORGANIQUES CLASSIC
Déposée le 24 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « FERTILISANTS ORGANIQUES CLASSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FERTILISANTS ORGANIQUES CLASSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FERTILISANTS ORGANIQUES CLASSIC arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.
FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-16
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303080 - Publication au BOPI 2005-12-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Inscription le 12 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666603 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2016 n°2615193 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-08